Marque enregistrée - Marque en non vigueur
M MODULES
Numéro de dépôt :
1530702
Date de dépôt :
03/11/1988
Lieu de dépôt :
ST DENIS REUNION
Date d'expiration :
03/11/1998
Présentation de la marque M MODULES
Déposée le 3 novembre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) SLOANE AND CO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST DENIS REUNION), la marque française « M MODULES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque M MODULES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1530702.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
SLOANE AND CO a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 2 octobre 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°150018 - Publication au BOPI 1992-10-02